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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GOURMETS DE L'ARTOIS
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LES GOURMETS DE L'ARTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GOURMETS DE L'ARTOIS
S.A. GOURMETS DE L'ARTOIS

Numéro de dépôt :
3249086
Date de dépôt :
30/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2013
LES GOURMETS DE L\'ARTOIS de GOURMETS DE L\'ARTOIS

Présentation de la marque LES GOURMETS DE L'ARTOIS

Déposée le 30 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) GOURMETS DE L'ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GOURMETS DE L'ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GOURMETS DE L'ARTOIS domicilié(e) ZA Les Portes du Nord, BP 127,62820 LIBERCOURT - 62820 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 549 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. GOURMETS DE L ARTOIS domicilié(e) ZA Les Portes du Nord, BP 127,62820 LIBERCOURT - 62820 - France.

La marque LES GOURMETS DE L'ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES GOURMETS DE L'ARTOIS est expirée depuis le 30 septembre 2013.

GOURMETS DE L'ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : TUTTI GUSTI , MOZZA PARTY , GOURMETS DE L'ARTOIS , IDEES GOURMETS , COCKTAIL GOURMETS , GOURMETS Bio , LE COURONNE , SOIREE RACLETTE


S.A. GOURMETS DE L'ARTOIS - ZA Les Portes du Nord, BP 127,62820 LIBERCOURT - 62820 - France - SIREN 393549944


S.A. GOURMETS DE L ARTOIS - ZA Les Portes du Nord, BP 127,62820 LIBERCOURT - 62820 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abbatues du genre Gallus), gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade et conserves de viandes, de fruits, de légumes et de poissons.